Sous-traitance

La sous-traitance est un contrat par lequel une entreprise demande à une autre entreprise de réaliser tout ou une partie de ce que l’entreprise cliente devait réaliser et fournir à sa propre clientèle. L’entreprise qui réalise est appelée sous-traitante. La sous-traitance peut concerner un produit (appareil électronique), des travaux (maçonnerie), ou une prestation physique (transport) ou encore intellectuelle (programmation informatique).

Le sous-traitant est différent du simple fournisseur car il fabrique un produit conçu par le commanditaire ou, souvent, en commun avec lui. Le produit ou service est réalisé par le sous-traitant pour le compte exclusif du commanditaire et ne porte généralement pas son nom.

Il existe plusieurs types de sous-traitance en regard de l’intention poursuivie par le donneur d’ordre :

    – Sous-traitance dite « de compétence (ou de formalité) » : une entreprise ne disposant pas du savoir-faire nécessaire pour fabriquer un produit ou le réaliser, en passe commande à une autre entreprise ;

    – Sous-traitance dite « de capacité » : une entreprise est dans l’incapacité de répondre, à un moment donné, à produire des commandes supplémentaires ;

    – Sous-traitance dite « stratégique » : une entreprise désire tester un marché avant de s’y lancer ou évaluer une entreprise avant de la racheter ; ou en regard des modalités d’exécution du contrat de sous-traitance, ainsi par exemple :

    – La sous-traitance « dans le cadre d’un marché » : une entreprise confie à une autre entreprise l’exécution d’un marché qu’elle a conclu avec un maître d’ouvrage. Cela met donc en relation le maître d’ouvrage, l’entreprise commanditaire, et le sous-traitant.

    – La sous-traitance « en cascade » : c’est le cas des agences de sous-traitance ou de recrutement. Dans la filière automobile, cela désigne le fait qu’un sous-traitant dit de « niveau 1 » (ou de niveau 2) devient lui-même donneur d’ordre pour un sous-traitant de « niveau 2 » (ou de niveau 3).